SÉMINAIRE FISCAL / SOCIAL / PATRIMOINE
Les premières informations sur l’évolution de la fiscalité du patrimoine commencent à affleurer tandis que les premières mesures de la Loi Travail vont prochainement s’appliquer.
Les nouvelles dispositions devraient conduire à des remises en cause des pratiques de gestion qui ont été appliquées jusqu’à maintenant.
Le séminaire abordera également un panorama aussi concret que pratique sur la TVA et l’instauration de la « piste d’audit fiable » : quelles conséquences ? Quels retours d’expérience sur les exigences des vérificateurs ?
Enfin, le statut du chef d’entreprise et la protection du conjoint feront l’objet d’un focus particulier au regard des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.
Ces 16 heures de formation, dont 8 heures en cours d’homologation, vous permettront, dans un cadre décontracté et convivial, de faire un point complet sur l’évolution récente de la législation afin d’être en mesure de prendre les bonnes décisions pour la fin de l’année 2017.
16
HEURES
DE FORMATION*
3
JOURS
DE SÉMINAIRE
4
JOURS
DE DÉTENTE
* dont 8 heures en cours d’homologation (demandes déposées près le comité scientifique de la CNCC)
HÔTEL LA CRÉOLE BEACH HÔTEL & SPA****
Le Gosier – Guadeloupe
Du vendredi 27 octobre au samedi 4 novembre
LES TARIFS
Ces tarifs comprennent :
-10% pour toute inscription
avant le lundi 25 septembre
LE PROGRAMME DES FORMATIONS
L’actualité sociale et le statut du chef d’entreprise
Lundi 30 octobre
Les ordonnances sur la Loi Travail sont sorties:
- Quelles conséquences pour nos clients ?
- Quels changements concrets ?
- Comment protéger l’entreprise des turbulences que le dirigeant peut traverser au sein de son couple durant sa vie professionnelle ?
- Comment éviter que le divorce du dirigeant soit une source de difficultés pour l’entreprise ?
- Et en cas de décès du dirigeant, que se passe-t-il au sein de l’entreprise ?
Le statut du dirigeant TNS ou assimilé salarié :
- Pourquoi choisir ce statut ?
- La suppression du RSI : quel impact sur le statut du dirigeant TI ?
- Quelles sont les dernières mesures envisagées : adossement au régime général de la sécurité sociale, cotisations et hausse de la CSG, assujettissement au régime de l’assurance chômage ?
- L’assujettissement des dividendes à cotisations : maintien, suppression ou extension ?
- Anticipation et précaution à prendre : les choix pertinents.
La conférence vous apportera de nombreuses réponses qui vous permettront de mieux conseiller votre client-dirigeant dans le choix de son statut.
Catherine CAUMETTE – CGP diplômée
Patrick BENFREDJ- Expert-Comptable
Serge ANOUCHIAN-Expert-Comptable
L’actualité fiscale TVA et les Holdings
Mardi 31 octobre
TVA piste d’audit fiable et conséquences, La holding, Taxes sur les salaires
La société holding est tout autant source de redressements que d’optimisations en matière de TVA.
L’atelier est l’occasion de faire un tour de tous les points de friction, par la jurisprudence et par des exemples pratiques tirés de cas récents (du concret, du sérieux, du vécu !)
- Le chantier de la piste d’audit fiable, avec des premiers retours d’expérience concrets sur les exigences des vérificateurs- Règles générales régissant le droit à déduction dans les holdings (dont les impacts de la jurisprudence « Ginger » du Conseil d’Etat et « Larentia / Minerva » de la CJUE)
- La problématique des frais d’acquisition et de cession de titres
- La taxe sur les salaires : La notion de dirigeant salarié avant et après la réforme, Morceaux choisis de redressements et de contentieux en la matière
- Toute actualité jurisprudentielle ou doctrinale d’importance en TVA servie « minute »
- Holdings : où en sommes-nous en termes de « management fees », de plus-values de cession, d’holdings animatrices, de plus-values en report d’imposition ?
- Quelles stratégies faut-il recommander à nos clients ?
- Quels arbitrages à prendre avant le 31 décembre 2017 ?
Laurent BENOUDIZ- Expert-Comptable
Arnaud MORAINE- Avocat Fiscaliste
L’actualité patrimoniale du chef d’entreprise
Mercredi 1er novembre
“Flat Tax, hausse de la CSG, IFI… ce n’est pas encore le grand big bang fiscal mais des modifications ciblées qui peuvent impacter les stratégies fiscales du chef d’entreprise.
- L’imposition généralisée à 30 % des revenus du patrimoine va-t-elle être en pratique aussi simple que présentée dans ses principes ?
- Quelles conséquences les contribuables devront-ils en tirer ?
- Quelles seront les nouvelles réflexions à conduire ?
La suppression de l’ISF et l’instauration d’un impôt sur la fortune immobilière devrait conduire à des modifications dans la structuration des entreprises et en particulier de revenir sur les constitutions de sociétés holdings.
- Les réformes en cours vont-elles être le signal de mort des sociétés holdings ?
- Quelles seront les nouvelles stratégies patrimoniales ?
- Et les actuelles qui resteront efficaces ?
- Quelles sont les modifications de la fiscalité qui peuvent encore surgir pendant le quinquennat ?
- La première Loi de Finances « Macron » donne-t-elle l’occasionne de rebattre les cartes ?”
Jean-Pierre COSSIN – Conseiller honoraire CC
Fabrice LUZU- Notaire
LES INTERVENANTS
Catherine CAUMETTE
Conseil en stratégie patrimoniale
Diplômée d’expertise comptable
Formateur et enseignant en gestion de patrimoine
Patrick BENFREDJ
Expert-Comptable
Président du Club Social de l’Ordre de Paris Ile-de-France
Serge ANOUCHIAN
Expert-comptable,
Fondateur du CEP,
DU Expert en Gestion de Patrimoine de Clermont-Ferrand
Laurent BENOUDIZ
Expert-comptable,
DU Expert en Gestion de Patrimoine de Clermont-Ferrand
Arnaud MORAINE
Avocat Associé,
Responsable de l’équipe TVA et Droits Indirects de Fidal International,
Professeur Associé à l’Université de Bourgogne
Jean-Pierre COSSIN
Conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Fabrice LUZU
Notaire à Paris,
Etude DixSept-68, Spécialisé en transmission d’entreprise et accompagnement patrimonial du dirigeant.
Chargé d’enseignement à Paris Panthéon-Assas et Dauphine
LE PROGRAMME DES EXCURSIONS
LE JOUR
Saintes, Anse du Souffleur, Cascade Paradis, Porte d’Enfer, Pointe des Châteaux, Jardin de la rencontre, Réserve Cousteau…
En Guadeloupe, le merveilleux est partout.
Avec 3 excursions au choix incluses dans votre forfait, vous profiterez des joyaux de l’Ile en fonction de vos envies de découverte, de nature ou de culture.
Quelques exemples :
INCONTOURNABLES SAINTES
(journée complète le 29 octobre – déjeuner inclus) :
Après un départ matinal de l’hôtel, vous embarquerez sur une vedette rapide à destination des Saintes, où vous visiterez Terre de Haut, réputée pour offrir l’une des plus belles baies au monde.
Vous poursuivrez ensuite à travers les allées végétales du jardin botanique, qui vous mèneront jusqu’au Fort Napoléon, qui le surplombe. Et pour clôturer cette journée d’exception, vous profiterez d’un moment de détente sur la plage de Pompière, véritable paradis sur terre.
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A TRAVERS CHAMPS (matinée)
Départ de l’hôtel en milieu de matinée pour Capesterre-Belle-Eau, tout en s’arrêtant à l’Allée Dumanoir, bordée de palmiers royaux tropicaux, symbole à l’époque de la richesse coloniale.
Puis direction la Plantation Grand Café pour une découverte/visite de l’exploitation agricole de bananes. Vous profiterez d’une balade en remorque tractée à travers les bananeraies. Puis, vous couperez à travers les champs de canne à sucre pour découvrir la plus ancienne distillerie de la Guadeloupe où rhum et punchs sont produits de façon artisanale.
Excursion « en dehors des sentiers battus ».
JOURNEE EN 4X4 (supplément de 33 euros par personne – déjeuner créole inclus -)
A bord de votre 4×4, un chauffeur vous conduira sur le Nord de la Basse-Terre, en faisant une petite excursion dans la commune du Lamentin.
Plus précisément, dans les plantations de canne à sucre, d’ananas et de bananes.
A l’intérieur des terres, vous ferez connaissance avec des fruits locaux tels que les mombins, les maracujas, les goyaves …
Vous irez ensuite sur la pointe extrême du Nord de la Basse-Terre, dans la commune de Sainte-Rose. Arrêt photo au port de pêche donnant sur le Grand-Cul-de-Sac-Marin.
Arrivé sur la côte Caraïbes, vous vous baignerez dans l’une des plus belles plages l’ile, Grande Anse Deshaies.
L’après-midi sera dédiée au Saut d’Acomat.
AU CŒUR DE LA RESERVE COUSTEAU (matinée)
Direction le Parc National de la Guadeloupe et sa forêt tropicale.
Après une petite marche, vous rejoindrez la célèbre Cascade aux Ecrevisses.
Le bus reviendra vous chercher et vous prendrez la Route de la Traversée afin d’atteindre la Mer des Caraïbes.
Arrêt à la plage de Malendure connue pour son sable noir, où vous prendrez le bateau à fonds de verre.
Découverte de la faune et flore aquatique, à la Réserve Cousteau.
Possibilité de baignade autour du bateau (palmes/masques et tubas fournis).
LE SOIR
SOIREE DE GALA
Clair de lune, lumière ambrée, pieds dans le sable, langoustes grillées, vous clôturerez cette semaine de rêve en musique (orchestre live) et en beauté.
ANIMATIONS
Tout au long de la semaine, des animations vous seront proposées.
