Julien TOKARZ
Président
du Club Expert Patrimoine

Chères consoeurs, chers confrères, chers amis,

Il y a des évènements dans une vie qu’on ne peut pas rater, la nouvelle édition de notre séminaire annuel en fait partie.

Et pour cause, non contents d’avoir réuni un plateau comptant parmi les meilleurs sachants dans leur domaine, nous avons élaboré un programme qui colle à l’actualité la plus chaude du moment.

En une journée et demi vous ferez le plein de certitudes sur la nouvelle interprétation de l’abus de droit, vous vous rafraîchirez les idées sur l’IFI juste avant les déclarations et enfin nous vous donnerons des pistes pour un gisement sans limite de nouvelles missions sociales. Bref un condensé d’informations indispensables à l’évolution de vos pratiques professionnelles.

Et là vous vous dites : « Ouaou ! » (oui je sais j’ai eu la même réaction quand j’ai vu le programme 😉 )

Ça ne s’arrête pas là, puisque la soirée du vendredi réserve elle aussi son lot de surprises mais pour les découvrir, il faudra s’inscrire.

J’entends déjà les voix de certains confrères après le séminaire « si j’avais su je serais venu » et bien si vous lisez cet édito c’est que vous savez, alors n’hésitez pas VENEZ !

Au plaisir de vous retrouver nombreux les 24 et 25 mai.

INTERVENANTS

Pierre-Yves LAGARDE

IMANI
Dirigeants et Family Office

Jean-Pierre COSSIN

Conseiller maître honoraire
à la Cour des Comptes

Pierre FERNOUX

Chargé d’enseignement
à l’Université
de Paris II Panthéon-Assas

Stéphane PILLEYRE

Consultant – FAC

Serge ANOUCHIAN

Expert-comptable
Président de FIDEPROS
Fondateur du Club Expert Patrimoine

Laurent BENOUDIZ

Expert-comptable
DU Expert en Gestion de Patrimoine (AUREP)

PROGRAMME – Vendredi 24 mai

8h30-9h00 – Accueil café et enregistrement

9h00-10h30 – Abus de droit social : vérifier le gain avant d’évaluer le risque

L’abus de droit fiscal nous a habitué à de longues périodes de calme, semblant prouver la validité de montages agressifs. Puis sont venues les tempêtes …

  • Qui avait conscience du risque pesant sur les conventions de management fees, entre deux sociétés aux mêmes dirigeants sociaux, avant l’arrêt SOREPLA/SAMO GESTION du 14 septembre 2010 ?
  • Combien ont exploité l’apport avec soulte à soi-même, sans douter un instant ? Et pourtant, le Comité de l’Abus de Droit vient de confirmer l’abus de droit, dans 12 affaires !

L’abus de droit social, depuis sa création, nous fait également vivre un grand calme. Les montages agressifs se multiplient, sans sanction jurisprudentielle. Est-ce suffisant pour céder à la force de l’habitude et abandonner son sens critique ?

Nous le pensons d’autant moins que certaines solutions nous paraissent incontestablement à risques, alors même qu’elles ne génèrent pas de gain financier. Ce qui est gagné en termes de cotisations sociales est consommé par l’impôt.

Nous analyserons 5 schémas :

  1. Transformation de la SARL en SAS avant une distribution importante.
  2. Président de SASU non rémunéré, mais percevant des allocations chômage.
  3. Président de SASU non rémunéré, mais percevant des pensions de retraite.
  4. Associé non rémunéré, mais sous-traitant de cette même société.
  5. L’épargne salariale dans la seule holding.

Et pour chacun d’entre eux, nous chiffrerons le gain financier, s’il existe, et présenterons les risques potentiels : abus de droit social, travail dissimulé ou clauses anti-abus.

Pierre-Yves LAGARDE

10h45-13h15 –  Abus de droit fiscal

  • Mini ou maxi….c’est toujours un abus de droit
  • Le mini abus de droit peut-il tuer l’abus de droit ? (ou encore le principal peut-il tuer l’exclusivement fiscal dans l’abus de droit ?)
  • Que deviennent les avis du comité de l’abus de droit fiscal au contentieux ?

Jean-Pierre COSSIN

Pierre FERNOUX

13h15-14h30 – Déjeuner

14h30-18h30 – Ateliers de situation

Reprise et commentaires des avis du CAD et mise en perspective des conséquences de la nouvelle définition. Analyse des décisions finales de la juridiction

Jean-Pierre COSSIN

Pierre FERNOUX

Nos deux spécialistes revisiteront prés de 5 années de décisions du Comité des Abus de droit, avec un triple objectif :

  1. Une vision historique et dynamique
  2. Une relecture de ces décisions à travers le prisme de la nouvelle rédaction
  3. L’analyse des jurisprudence spécifique du CAD ayant donné tort à l’administration et la suite donné par Bercy devant les tribunaux, a travers la grille de lecture ancienne (exclusivement) et nouvelle (principalement)

20h00

Dîner et soirée au château

PROGRAMME – Samedi 25 mai

8h00-10h00 – Gestion de l’épargne retraite : des produits à la stratégie !

Que se cache-t-il derrière ce titre volontairement provocateur ? (Il est couramment conseillé de déterminer en premier lieu la stratégie afin de choisir les produits).
La nécessité de se constituer une épargne retraite est une évidence… Les solutions et les produits sont dans ce domaine largement standardisés.
Cette formation vous propose de déterminer une méthodologie permettant de cibler les caractéristiques propres à chaque client et de leur proposer une analyse pertinente.

Il conviendra de répondre à cinq questions :
– Quelle richesse faut-il mobiliser pour épargner 1 euro ?
– Quels sont les prélèvements subis en phase de capitalisation ?
– Si l’épargne génère des revenus réguliers, quelle sera leur taxation ?
– Si l’actif est vendu, quelle sera la taxation de la plus-value ?
– Quelle est la taxation en cas de donation ou de succession ?

Grace à cette approche vous serez en mesure de proposer de nouvelles missions à vos clients.

Chaque point sera abordé de manière schématique et pratique. Une documentation pratique complète qui fera la synthèse de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine administrative, sera remise aux participants.

Stéphane PILLEYRE

10h30-12h30 – IFI et détention sociétale : Interrogations et stratégies… ?

Nous serons à un mois de la date limite de déclarations !
Cet atelier sera l’occasion de faire le point des difficultés d’interprétation, notamment sur le problème des dettes déductibles et sur les conséquences des schémas complexes

Laurent BENOUDIZ

Serge ANOUCHIAN

13h00-14h30 – Déjeuner

CHÂTEAU DE VILLIERS LE MAHIEU,

Rue du Centre,
78770 VILLIERS LE MAHIEU

Accès en voiture

35 à 45 min de Paris
(via A14 ou A13)

Accès en train

10 minutes de la gare
de Garancières La Queue des Yvelines

Accès en avion

55 minutes de l’aéroport
de Roissy Charles de Gaulle

Merci à nos partenaires

Nous remercions nos partenaires pour leur soutient et leur fidélité

INSCRIPTION

Adhérent CEP

1 participant
1 200 HT  (1 440 TTC)

1 participant + 1 accompagnant
1 600 HT  (1 920 TTC)

Non-adhérent CEP

1 participant
1 550 HT  (1 860 TTC)

1 participant + 1 accompagnant
1 950 HT  (2 340 TTC)

JE M’INSCRIS

Les droits d’inscription comprennent :
– 12 heures de formation
– Le déjeuner du vendredi et le déjeuner du samedi
– Les pauses
– Le dîner du vendredi soir
– La nuit du vendredi 25 mai et le petit déjeuner

Conditions d’annulation
Toute annulation annoncée moins de 10 jours avant la manifestation ne pourra faire l’objet d’un remboursement

Demande particulières
Pour toute demande particulière (anticipation de séjour ou nuit supplémentaire) merci de contacter
Sophie LEPAINTEUR
Tél.: 04 78 28 69 17
slepainteur@optim-event.fr

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